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Marques déposées par monsieur COLLET Jean-Claude
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SOLBAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLBAT
M. COLLET Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1100204
Date de dépôt :
15/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOLBAT

Déposée le 15 juin 1979 par monsieur COLLET Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOLBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur COLLET Jean-Claude domicilié(e) 15 Résidence de la Chevrette, 40 rue du Château 95170 DEUIL - France.

La marque SOLBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SOLBAT est expirée depuis le 15 juin 1989.

COLLET Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : FINIT SS , SOLPOX , VEPROTAN , SOLROC , PRODIAM


M. COLLET Jean-Claude - 15 Résidence de la Chevrette, 40 rue du Château 95170 DEUIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-002

Inscription - Transmission de propriété n°1856 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°122792 - Publication au BOPI

Couleurs, Vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.